Comme la plupart des entreprises, vous faites probablement appel à des tiers, tels des consultants, des hommes d'entretien, des personnes chargées du nettoyage ou des électriciens. Mais qui est responsable de la prévention et du bien-être lorsque ces personnes travaillent dans votre entreprise ?

• Vous rappelez ses obligations à l'entrepreneur-employeur lorsqu'il ne respecte pas les prescriptions légales en matière de prévention et de bien-être pour ses propres collaborateurs et vos propres prescriptions en matière de bien-être.
• Vous mettez un terme à la collaboration avec l'entrepreneur-employeur s'il ne respecte pas ses obligations.
• Vous assurez l'échange réciproque d'informations, la collaboration et la coordination avec l'entrepreneur-employeur.

1. Echange d'informations
   • Client : fournit au sous-traitant les informations nécessaires concernant les risques et les mesures en matière de bien-être pour ses collaborateurs (ex. risques du poste de travail, premiers secours, évacuation, lutte contre l'incendie, surveillance de la santé et protection de la maternité).
   • Employeur-sous-traitant : fournit au client les informations nécessaires concernant les risques liés aux travaux.
2. Collaboration 
   • ​​Client : prend les mesures nécessaires pour accueillir les tiers.
   • Employeur-sous-traitant : respecte les règles internes du client.
3. Coordination
   • Client : coordonne le travail des sous-traitants.
   • Employeur-sous-traitant : prend part à la politique de coordination.

Les obligations susmentionnées seront idéalement définies dans un contrat, de même que :

1. l'engagement de l'employeur-sous-traitant à respecter les obligations de bien-être des collaborateurs lors de l'exécution de leur travail et propres à l'organisation du client ;
2. le droit pour le client de prendre lui-même les mesures nécessaires en cas de négligence de la part de l'entrepreneur-sous-traitant et ce, aux frais de celui-ci.

Vous êtes toujours coresponsable pour les tiers, quelle que soit la nature de l'activité.

• Prenez vous-même des mesures de lutte contre l'incendie lorsqu'un électricien travaille temporairement dans votre entreprise.
• Veillez à ce que l'employeur-sous-traitant qui effectue des travaux dans votre entreprise applique les règles correctes concernant le montage d’échafaudages et les équipements de protection individuelle.
• Vérifiez si une personne chargée du nettoyage enceinte peut continuer à nettoyer dans un laboratoire.

• Renseignez-vous auprès de clients précédents pour savoir si l'employeur-sous-traitant a respecté les prescriptions en matière de prévention et de bien-être.
• Demandez directement les informations à l'employeur-sous-traitant.
• Vérifiez si l'employeur-sous-traitant respecte les exigences du cahier des charges.
• Vérifiez si l'employeur-sous-traitant est certifié VCA.

Travail avec des tiers (SPF ETCS)

• Nous vous aidons à obtenir ou maintenir le certificat VCA requis pour les travaux avec un risque accru chez un client.
• Mensura vous conseille à l’heure d'élaborer et d'implémenter une politique pour le travail avec des tiers.
• Tant les clients que les sous-traitants peuvent s'adresser à nous pour l'élaboration de procédures, instructions, prescriptions de bien-être et informations relatives aux travaux avec des tiers ou en tant que tiers.