Réintégration
Le nombre de collaborateurs en maladie de longue durée est en augmentation depuis plusieurs années. En tant qu'employeur, il est donc utile et nécessaire de miser sur la réintégration. En effet, le travail contribue au bien-être et au rétablissement. Dans le même temps, de nombreuses organisations peinent à trouver les profils adéquats. Et soyons honnêtes : même si le gouvernement y accorde beaucoup d'importance, la législation relative à la réintégration est complexe. Et son application sur le lieu de travail n'est vraiment pas simple. Mais avec un partenaire en bien-être expérimenté à vos côtés, vous évitez les arrêts de travail de longue durée et facilitez le retour au travail.
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Réintégration : quelles sont les possibilités ?
La réintégration est un processus visant à aider les collaborateurs en incapacité de travail de longue durée à reprendre le travail dès que leur état de santé le leur permet. Il existe deux façons de faciliter le retour au travail d'un collaborateur :
La visite de pré-reprise du travail (trajet de réintégration « informel ») : entretien informel avec le médecin du travail pendant la période de maladie. Idéale pour réduire les obstacles et planifier un retour en toute sécurité.
Un trajet de réintégration individuel (également appelé « formel ») : un parcours légalement défini avec plusieurs étapes et délais – procédure relativement lourde. Il s'agit de déterminer si et quand votre collaborateur peut reprendre le travail.
Vous entretenez de bonnes relations ? Dans ce cas, une visite de pré-reprise du travail informelle constitue une alternative moins lourde sur le plan administratif.
La préparation constitue la moitié du travail. Dans une politique de réintégration collective, vous définissez tous vos accords en matière de réintégration : possibilités de travail adapté, horaires adaptés, reprise progressive du travail, etc.
Formations intéressantes
Mieux vaut prévenir que de devoir réintégrer... Une politique solide en faveur d'un travail sain et faisable réduit le risque d'absences de longue durée. Nos formations vous aident à mettre en place un tel lieu de travail de manière préventive.
L'abc d'un parcours de réintégration formel ?
Dans quels cas lancer ce trajet ?
Votre collaborateur n'est (temporairement) plus en mesure d'exercer sa fonction.
Il est toujours en incapacité de travail au moment de la demande.
L'assureur des accidents du travail ou des maladies professionnelles indique qu'aucune amélioration n'est possible.
Qui peut demander le lancement du trajet ?
Vous, en tant qu'employeur
Le collaborateur concerné (qui peut se faire assister par le syndicat tout au long de la procédure)
Le médecin traitant du collaborateur (sous réserve de son accord)
Quand pouvez-vous lancer le trajet ?
Après 3 mois d'absence ininterrompue
Votre collaborateur peut lancer ce trajet dès le premier jour de sa période de maladie.
Que fait le médecin du travail ?
Ce dernier procède à une évaluation de réintégration dans les 49 jours calendrier suivant la réception de la demande, sur la base d'un examen médical, d'une éventuelle concertation avec le médecin traitant et (si nécessaire) d'une visite du poste de travail.
Votre collaborateur et vous recevez le résultat via le formulaire d'évaluation de réintégration. Il existe 3 résultats possibles (voir ci-dessous).
Quels sont les résultats possibles ?
Le travail convenu sera réalisable ultérieurement. Votre collaborateur peut temporairement effectuer un autre travail ou un travail adapté jusqu'à ce qu'il puisse à nouveau reprendre sa fonction normale. En tant qu'employeur, vous établissez un plan de réintégration dans un délai de 63 jours calendrier.
Le travail convenu n'est définitivement plus possible, mais le travail adapté l'est. Le médecin du travail en fixe les conditions. En tant qu'employeur, vous disposez de 6 mois pour vérifier si un travail adapté est possible en interne. C’est le cas ? Vous rédigez alors un plan de réintégration. Un travail adapté n’est pas possible ? Vous en expliquez les raisons dans un rapport de motivation. Votre collaborateur dispose de 21 jours pour introduire un recours.
Une évaluation n'est pas possible pour le moment. Pour des raisons médicales, le médecin du travail ne peut pas procéder à une évaluation dans l'immédiat ; il en informe le médecin-conseil. Une nouvelle demande de trajet de réintégration n'est possible qu'après 3 mois.
Chaque année, vous fournissez à votre Comité pour la Prévention et la Protection au Travail (CPPT) des informations anonymisées provenant de vos trajets de réintégration et de vos rapports de motivation, ainsi qu'un rapport quantitatif et qualitatif du médecin du travail. Sur la base de ces informations, vous pouvez évaluer votre politique de réintégration et l'adapter si nécessaire.
Documents utiles
Mensura aide à la réintégration
La réintégration implique de nombreux aspects. Mensura vous accompagne à chaque étape : nous réfléchissons avec vous à des solutions réalisables, nous vous aidons à élaborer des plans de réintégration et nous veillons à ce que la collaboration avec le médecin du travail ou les collègues conseillers en prévention se déroule au mieux. En tant qu'employeur, vous n'êtes donc jamais seul.