Que décrit un plan de réintégration ?

L’employeur établit un plan de réintégration ( en concertation avec le travailleur, le médecin du travail et éventuellement le psychologue ou l’ergonome) qui prend en compte différents éléments:

  • Il étudie les possibilités concrètes de travail adapté ou différent, ainsi que les ajustements du poste de travail
  • Cela tient compte des conditions
  • Elle s’inscrit autant que possible dans le cadre collectif de la réintégration
  • Doit être adapté à l’état de santé et aux capacités du travailleur. Les travailleurs handicapés ont droit à des aménagements raisonnables

Contenu du plan de réintégration :

  1. Il décrit de la manière la plus concrète et la plus détaillée possible une ou plusieurs mesures :
    • le poste de travail des ajustements raisonnables (y compris les machines, les équipements, les outils...)
    • en cas de travail adapté, de tâches adaptées ou de répartition des tâches :
      • volume de travail
      • horaire
      • mesures de progressivité
    • en cas d'autres travaux :
      • contenu du travail
      • volume de travail
      • horaire
      • mesures de progressivité
         
  2. Il indique la nature de la formation/de l'orientation en vue d'acquérir des compétences pour un travail adapté/autre. Il mentionne également les acteurs impliqués (internes/externes) qui seront responsables de la formation/de l'orientation.
     
  3. Le plan doit indiquer une période de validité.

Lors de la rédaction, tenez également compte de la législation européenne imposant des adaptations raisonnables pour les personnes handicapées.